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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.C.C
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PRUNELLINES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRUNELLINES
I.C.C. S.A.S.

Numéro de dépôt :
93478100
Date de dépôt :
22/07/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2013

Présentation de la marque PRUNELLINES

Déposée le 22 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRUNELLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I.C.C domicilié(e) LID DE CARROS LE BROC, ZI 5ème Avenue – 6008 M,06517 CARROS Cédex (dossier no 2246662) - 06517 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 670 234 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS I.C.C. Mr. Philippe ROMBI LID de Carros le Broc domicilié(e) ZI – 5ème avenue 6008 m,06517 CARROS CEDEX (dossier no 2246662) - 06517 - France.

La marque PRUNELLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRUNELLINES est expirée depuis le 21 juillet 2013.

I.C.C a également déposé les autres marques suivantes : AZOBACTER , NATURCAPS , TEAMINCIL , ANTYALG , COLLIER ANTIPARASITAIRE XL (X LARGE) POUR GRAND CHIEN , ZOOTECHNIC'S , STARLINE , FURATAL , POUR-ON , ALGONIL


I.C.C. S.A.S. - LID DE CARROS LE BROC, ZI 5ème Avenue – 6008 M,06517 CARROS Cédex (dossier no 2246662) - 06517 - France - SIREN 347670234


SAS I.C.C. Mr. Philippe ROMBI LID de Carros le Broc - ZI – 5ème avenue 6008 m,06517 CARROS CEDEX (dossier no 2246662) - 06517 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397488 - Publication au BOPI 2004-08-10

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2003 n°2246662 - Publication au BOPI 2003-07-21

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

- Cosmétiques. - Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical. - Pâtisserie et confiserie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.