Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.C
/
OSMOREGULATEUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OSMOREGULATEUR
I.C.C. sarl
GIE ZOLUX France

Numéro de dépôt :
94535911
Date de dépôt :
08/09/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque OSMOREGULATEUR

Déposée le 8 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.C et le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ZOLUX France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OSMOREGULATEUR »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.C domicilié(e) Avenue Pierre et Marie Curie - ZI Secteur C, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France et le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ZOLUX France domicilié(e) Chemin de la Ligne Brion, 49250 BEAUFORT EN VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur ROMBI - ICC sarl - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

I.C.C a également déposé les autres marques suivantes : AZOBACTER , NATURCAPS , TEAMINCIL , ANTYALG , COLLIER ANTIPARASITAIRE XL (X LARGE) POUR GRAND CHIEN , ZOOTECHNIC'S , STARLINE , FURATAL , POUR-ON , ALGONIL


I.C.C. sarl - Avenue Pierre et Marie Curie - ZI Secteur C, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France

GIE ZOLUX France - Chemin de la Ligne Brion, 49250 BEAUFORT EN VALLEE - France - SIREN 3


Docteur ROMBI - ICC sarl - France


Inscription le 5 février 1996 - REJET TOTAL n°197020 - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1996-02-05

- Cosmétiques. - Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical. - Aliments pour les animaux

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.