NEEM-GOLD
Présentation de la marque NEEM-GOLD
Déposée le 6 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) I.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEEM-GOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NEEM-GOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEEM-GOLD est expirée depuis le 6 novembre 2005.
I.C.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50