Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NATURE SPORTS
I.C.C., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92441156
Date de dépôt :
04/11/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2012

Présentation de la marque NATURE SPORTS

Déposée le 4 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) I.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATURE SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.C.C domicilié(e) LID de CARROS LE BROC - ZI, 5ème Avenue - 6008 M,06510 CARROS (dossier no 2230249) - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 670 234 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe ROMBI I.C.C., Société anonyme domicilié(e) BP 697,06517 CARROS CEDEX (dossier no 2230249) - 06517 - France.

La marque NATURE SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATURE SPORTS est expirée depuis le 4 novembre 2012.

I.C.C a également déposé les autres marques suivantes : AZOBACTER , NATURCAPS , TEAMINCIL , ANTYALG , COLLIER ANTIPARASITAIRE XL (X LARGE) POUR GRAND CHIEN , ZOOTECHNIC'S , STARLINE , FURATAL , POUR-ON , ALGONIL


I.C.C., Société Anonyme - LID de CARROS LE BROC - ZI, 5ème Avenue - 6008 M,06510 CARROS (dossier no 2230249) - 06510 - France - SIREN 347670234


Monsieur Philippe ROMBI I.C.C., Société anonyme - BP 697,06517 CARROS CEDEX (dossier no 2230249) - 06517 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-21

Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397488 - Publication au BOPI 2004-08-10

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2002 n°2230249 - Publication au BOPI 2002-10-31

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

- Produits cosmétiques pour sportifs - Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical et substances diététiques pour sportifs - Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes - Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Tous ces produits sont à usage diététique. - Farines et préparations faites de céréales, confiseries.Tous ces produits sont à usage diététique. - Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Tous ces produits sont à usage diététique

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.