Déposée le 4 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) I.C.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NATURE SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-46 du 24 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.C.C domicilié(e) LID de CARROS LE BROC - ZI, 5ème Avenue - 6008 M,06510 CARROS (dossier no 2230249) - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 670 234 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe ROMBI I.C.C., Société anonyme domicilié(e) BP 697,06517 CARROS CEDEX (dossier no 2230249) - 06517 - France.
La marque NATURE SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I.C.C., Société Anonyme - LID de CARROS LE BROC - ZI, 5ème Avenue - 6008 M,06510 CARROS (dossier no 2230249) - 06510 - France - SIREN 347670234
Monsieur Philippe ROMBI I.C.C., Société anonyme - BP 697,06517 CARROS CEDEX (dossier no 2230249) - 06517 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-21
Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397488 - Publication au BOPI 2004-08-10
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2002 n°2230249 - Publication au BOPI 2002-10-31
Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46
- Produits cosmétiques pour sportifs - Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical et substances diététiques pour sportifs - Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes - Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Tous ces produits sont à usage diététique. - Farines et préparations faites de céréales, confiseries.Tous ces produits sont à usage diététique. - Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Tous ces produits sont à usage diététique
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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