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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) I C C
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NATUR'VET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATUR'VET
I C C (SA)

Numéro de dépôt :
97671497
Date de dépôt :
27/03/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2007

Présentation de la marque NATUR'VET

Déposée le 27 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) I C C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATUR'VET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I C C domicilié(e) "Immeuble Agropole" - 5ème Avenue - Bp 597, 06517 LE BROC - CARROS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 670 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur ROMBI I C C (SA) - France.

La marque NATUR'VET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUR'VET est expirée depuis le 27 mars 2007.

I C C a également déposé les autres marques suivantes : AZOBACTER , NATURCAPS , TEAMINCIL , ANTYALG , COLLIER ANTIPARASITAIRE XL (X LARGE) POUR GRAND CHIEN , ZOOTECHNIC'S , STARLINE , FURATAL , POUR-ON , ALGONIL


I C C (SA) - "Immeuble Agropole" - 5ème Avenue - Bp 597, 06517 LE BROC - CARROS CEDEX - France - SIREN 347670234


Docteur ROMBI I C C (SA) - France


Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397488 - Publication au BOPI 2004-08-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

- Cosmétiques - Produits hygiéniques à usage médical, produits pharmaceutiques et vetérinaires, substances diététiques à usage médical

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.