Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MASSAO
I.C.C SARL
Numéro de dépôt :
3547796
Date de dépôt :
17/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque MASSAO
Déposée le 17 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MASSAO »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.C domicilié(e) 90, Boulevard Diderot,75012 PARIS - 75012 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. LABONNE domicilié(e) 63, Boulevard Côte Blatin,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I.C.C SARL - 90, Boulevard Diderot,75012 PARIS - 75012 - France
Cabinet R. LABONNE - 63, Boulevard Côte Blatin,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France
Inscription le 5 novembre 2008 - Rejet total n°484551 - Publication au BOPI 2008-11-05
Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-08
Republication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textiles ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Articles décoratifs pour la chevelure, dentelles, broderies, rubans, boutons, fleurs artificielles, articles de mercerie à l'exception des fils, passementerie.
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