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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) I.C.C
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ICC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ICC
I.C.C., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92446935
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2012

Présentation de la marque ICC

Déposée le 16 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) I.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ICC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.C.C domicilié(e) L.I.D de Carros Le Broc, Z.I., 5ème avenue - 6008 m,06510 CARROS (dossier no 2232712) - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 670 234 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe ROMBI - I.C.C. Société anonyme domicilié(e) BP 697,06517 CARROS CEDEX (dossier no 2232712) - 06517 - France.

La marque ICC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ICC est expirée depuis le 16 décembre 2012.

I.C.C a également déposé les autres marques suivantes : AZOBACTER , NATURCAPS , TEAMINCIL , ANTYALG , COLLIER ANTIPARASITAIRE XL (X LARGE) POUR GRAND CHIEN , ZOOTECHNIC'S , STARLINE , FURATAL , POUR-ON , ALGONIL


I.C.C., Société Anonyme - L.I.D de Carros Le Broc, Z.I., 5ème avenue - 6008 m,06510 CARROS (dossier no 2232712) - 06510 - France - SIREN 347670234


Monsieur Philippe ROMBI - I.C.C. Société anonyme - BP 697,06517 CARROS CEDEX (dossier no 2232712) - 06517 - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2002 n°2232712 - Publication au BOPI 2002-12-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

- Produits cosmétiques et parfumerie, produits cosmétiques pour sportifs - Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical et sportif; matériel pour pansements - Articles de gymnastique et de sports non compris dans d'autres classes

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].