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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.C.C
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CLIC NET
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CLIC NET
I.C.C. S.A.S.

Numéro de dépôt :
3312335
Date de dépôt :
13/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
CLIC NET de I.C.C

Présentation de la marque CLIC NET

Déposée le 13 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CLIC NET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I.C.C domicilié(e) L.I.D. de Carros Le Broc, Z.I., 5ème avenue - 6008 m,06510 CARROS - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 670 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe ROMBI I.C.C. domicilié(e) BP 697,06517 CARROS CEDEX - 06517 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIC NET est expirée depuis le 13 septembre 2014.

I.C.C a également déposé les autres marques suivantes : AZOBACTER , NATURCAPS , TEAMINCIL , ANTYALG , COLLIER ANTIPARASITAIRE XL (X LARGE) POUR GRAND CHIEN , ZOOTECHNIC'S , STARLINE , FURATAL , POUR-ON , ALGONIL


I.C.C. S.A.S. - L.I.D. de Carros Le Broc, Z.I., 5ème avenue - 6008 m,06510 CARROS - 06510 - France - SIREN 347670234


Monsieur Philippe ROMBI I.C.C. - BP 697,06517 CARROS CEDEX - 06517 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Inscription le 20 juin 2005 - Renonciation partielle n°413893 - Publication au BOPI 2005-06-20

Inscription le 29 août 2005 - renonciation partielle n°417132 - Publication au BOPI 2005-08-29

Inscription le 7 décembre 2005 - renonciation totale n°423772 - Publication au BOPI 2005-12-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances diététiques à usage médical. Produits hygiéniques pour le medecine. Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie ; ustensiles ou nécessaire de toilette.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.