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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.C.C
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BELUGA AQUARIUM PRODUCTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELUGA AQUARIUM PRODUCTS
I.C.C., S.A.S.

Numéro de dépôt :
93498771
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2013

Présentation de la marque BELUGA AQUARIUM PRODUCTS

Déposée le 20 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELUGA AQUARIUM PRODUCTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I.C.C domicilié(e) L.I.D. de CARROS LE BROC, ZI, 5ème Avenue - 6008 m,06510 CARROS (dossier no 2254326) - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 670 234 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe ROMBI I.C.C., SAS domicilié(e) BP 697,06517 CARROS CEDEX (dossier no 2254326) - 06517 - France.

La marque BELUGA AQUARIUM PRODUCTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELUGA AQUARIUM PRODUCTS est expirée depuis le 9 décembre 2013.

I.C.C a également déposé les autres marques suivantes : AZOBACTER , NATURCAPS , TEAMINCIL , ANTYALG , COLLIER ANTIPARASITAIRE XL (X LARGE) POUR GRAND CHIEN , ZOOTECHNIC'S , STARLINE , FURATAL , POUR-ON , ALGONIL


I.C.C., S.A.S. - L.I.D. de CARROS LE BROC, ZI, 5ème Avenue - 6008 m,06510 CARROS (dossier no 2254326) - 06510 - France - SIREN 347670234


Monsieur Philippe ROMBI I.C.C., SAS - BP 697,06517 CARROS CEDEX (dossier no 2254326) - 06517 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Inscription le 22 juillet 1998 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°258292 - Publication au BOPI 1998-07-22

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2003 n°2254326 - Publication au BOPI 2003-12-09

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

- Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygièniques - Aliments pour les animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.