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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) I.C.C
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AZOBACTER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AZOBACTER
I.C.C., S.A.

Numéro de dépôt :
93458945
Date de dépôt :
05/03/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2013

Présentation de la marque AZOBACTER

Déposée le 5 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) I.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AZOBACTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.C.C domicilié(e) LID de CARROS LE BROC - ZI - 5ème Avenue - 6008 M,06510 CARROS (dossier no 2238609) - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 670 234 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe ROMBI I.C.C. Société anonyme domicilié(e) BP 697,06517 CARROS CEDEX (dossier no 2238609) - 06517 - France.

La marque AZOBACTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AZOBACTER est expirée depuis le 5 mars 2013.

I.C.C a également déposé les autres marques suivantes : NATURCAPS , TEAMINCIL , ANTYALG , COLLIER ANTIPARASITAIRE XL (X LARGE) POUR GRAND CHIEN , ZOOTECHNIC'S , STARLINE , FURATAL , POUR-ON , ALGONIL , PSITTA TONIC


I.C.C., S.A. - LID de CARROS LE BROC - ZI - 5ème Avenue - 6008 M,06510 CARROS (dossier no 2238609) - 06510 - France - SIREN 347670234


Monsieur Philippe ROMBI I.C.C. Société anonyme - BP 697,06517 CARROS CEDEX (dossier no 2238609) - 06517 - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2003 n°2238609 - Publication au BOPI 2003-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

- Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical