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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.C
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ACTIZOO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIZOO
I.C.C. sarl
GIE ZOLUX France

Numéro de dépôt :
94508675
Date de dépôt :
23/02/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2004

Présentation de la marque ACTIZOO

Déposée le 23 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.C et le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ZOLUX France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTIZOO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.C domicilié(e) Avenue Pierre et Marie Curie - ZI Secteur C, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France et le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ZOLUX France domicilié(e) Chemin de la Ligne Brion, 49250 BEAUFORT EN VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur ROMBI - ICC sarl - France.

La marque ACTIZOO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIZOO est expirée depuis le 23 février 2004.

I.C.C a également déposé les autres marques suivantes : AZOBACTER , NATURCAPS , TEAMINCIL , ANTYALG , COLLIER ANTIPARASITAIRE XL (X LARGE) POUR GRAND CHIEN , ZOOTECHNIC'S , STARLINE , FURATAL , POUR-ON , ALGONIL


I.C.C. sarl - Avenue Pierre et Marie Curie - ZI Secteur C, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France

GIE ZOLUX France - Chemin de la Ligne Brion, 49250 BEAUFORT EN VALLEE - France - SIREN 3


Docteur ROMBI - ICC sarl - France


Inscription le 30 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°263198 - Publication au BOPI 1998-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

- Cosmétiques. - Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical. - Aliments pour les animaux

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.