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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) I.C.C. L.I.D de Carros Le Broc
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SPOTLINE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SPOTLINE
I.C.C. Société Anonyme L.I.D de Carros Le Broc, Z.I.

Numéro de dépôt :
3145777
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
SPOTLINE de I.C.C. L.I.D de Carros Le Broc

Présentation de la marque SPOTLINE

Déposée le 6 février 2002 par la Société Anonyme (SA) I.C.C. L.I.D de Carros Le Broc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « SPOTLINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.C.C. L.I.D de Carros Le Broc domicilié(e) 5ème avenue - 6008 m,06510 CARROS - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 670 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe ROMBI I.C.C. Société anonyme domicilié(e) BP 697,06517 CARROS CEDEX - 06517 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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I.C.C. Société Anonyme L.I.D de Carros Le Broc, Z.I. - 5ème avenue - 6008 m,06510 CARROS - 06510 - France - SIREN 347670234


Monsieur Philippe ROMBI I.C.C. Société anonyme - BP 697,06517 CARROS CEDEX - 06517 - France


Inscription le 23 septembre 2002 - retrait total n°354804 - Publication au BOPI 2002-09-23

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Produits vétérinaires.