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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.C.E. au capital de 7.500 euros
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AGENCE DES BAOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGENCE DES BAOUS
SARL I.C.C.E. au capital de 7.500 euros

Numéro de dépôt :
3306182
Date de dépôt :
27/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2014
AGENCE DES BAOUS de I.C.C.E. au capital de 7.500 euros

Présentation de la marque AGENCE DES BAOUS

Déposée le 27 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.C.E. au capital de 7.500 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGENCE DES BAOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.C.E. au capital de 7.500 euros domicilié(e) siège social sis 216 Route de Saint Jeannet,06610 LA GAUDE - 06610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 168 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL I.C.C.E domicilié(e) 216 Route de Saint Jeannet,06610 LA GAUDE - 06610 - France.

La marque AGENCE DES BAOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENCE DES BAOUS est expirée depuis le 27 juillet 2014.


SARL I.C.C.E. au capital de 7.500 euros - siège social sis 216 Route de Saint Jeannet,06610 LA GAUDE - 06610 - France - SIREN 445168404


SARL I.C.C.E - 216 Route de Saint Jeannet,06610 LA GAUDE - 06610 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

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