Déposée le 6 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.C.A.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC BREST),
la marque française « DIPSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-08 du 20 février 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.C.A.P domicilié(e) Siège social : Technopôle Brest-Iroise, Place Nicolas Copernic,29280 PLOUZANE - 29280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 884 289 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Daniel FOURDRINIER ICCAP domicilié(e) Technopôle Brest-Iroise, Pace Nicolas COPERNIC,29280 PLOUZANE - 29280 - France.
La marque DIPSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267581.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIPSI est expirée depuis le 6 janvier 2014.
I.C.C.A.P. (S.A.R.L.) - Siège social : Technopôle Brest-Iroise, Place Nicolas Copernic,29280 PLOUZANE - 29280 - France - SIREN 397884289
Monsieur Jean-Daniel FOURDRINIER ICCAP - Technopôle Brest-Iroise, Pace Nicolas COPERNIC,29280 PLOUZANE - 29280 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08
• appareils et instruments scientifiques. → Nautiques. → De mesurage. → Pour le diagnostic non à usage médical. • jeux jouets. → Attirail de pêche. Outils et instruments à main entraînés manuellement.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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