Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.B.TEC INDUSTRIE BIO TECHNIQUE
I.B.Tec (Industrie Bio Technique) SARL

Numéro de dépôt :
98713213
Date de dépôt :
14/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2008

Présentation de la marque I.B.TEC INDUSTRIE BIO TECHNIQUE

Déposée le 14 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.B.Tec (Industrie Bio Technique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.B.TEC INDUSTRIE BIO TECHNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.B.Tec (Industrie Bio Technique domicilié(e) 4 Rue Paul JONCHERY, 77220 PRESLES EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 824 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.B.Tec (Industrie Bio Technique) - France.

La marque I.B.TEC INDUSTRIE BIO TECHNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713213.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.B.TEC INDUSTRIE BIO TECHNIQUE est expirée depuis le 14 janvier 2008.


I.B.Tec (Industrie Bio Technique) SARL - 4 Rue Paul JONCHERY, 77220 PRESLES EN BRIE - France - SIREN 333824092


I.B.Tec (Industrie Bio Technique) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Produits biologiques pour le traitement des eaux usées et la dépollution, autres qu'à usage médical ou vétérinaire. Appareils et installations pour la distribution et l'épuration des eaux, installations sanitaires. Amendements organiques pour plantes et sols. Conservateur pour fleurs coupées, engrais, traitement des mousses, algues feutres.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.