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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.B.S.I. TBS
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GENICAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENICAM
Société dite: I.B.S.I. TBS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1422611
Date de dépôt :
06/08/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/1997

Présentation de la marque GENICAM

Déposée le 6 août 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.B.S.I. TBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GENICAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.B.S.I. TBS domicilié(e) 3, chemin du Torey 69340 FRANCHEVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MAISONNIER. - France.

La marque GENICAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENICAM est expirée depuis le 6 août 1997.

I.B.S.I. TBS a également déposé les autres marques suivantes : PERCAM , BIBLICAM , PASCAM


Société dite: I.B.S.I. TBS (S.A.R.L.) - 3, chemin du Torey 69340 FRANCHEVILLE. - France


JEAN MAISONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Inscription le 27 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174029 - Publication au BOPI 1994-06-27

Inscription le 27 juin 1994 - Transmission de propriété n°174028 - Publication au BOPI 1994-06-27

Inscription le 27 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174027 - Publication au BOPI 1994-06-27

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