Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPLAN
S.A.R.L. I B P

Numéro de dépôt :
95552298
Date de dépôt :
05/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2005

Présentation de la marque CAPLAN

Déposée le 5 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I B P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I B P domicilié(e) 4 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - ZAC LES RADARS, 91700 FLEURY MEROGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 940 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.B.P. - Monsieur CHAMBIN Patrice - France.

La marque CAPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552298.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPLAN est expirée depuis le 5 janvier 2005.


S.A.R.L. I B P - 4 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - ZAC LES RADARS, 91700 FLEURY MEROGIS - France - SIREN 348940222


I.B.P. - Monsieur CHAMBIN Patrice - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

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