Marque enregistrée - Marque en vigueur

Soleils Amers
I.B.B. (International Beers & Beverages)

Numéro de dépôt :
4599298
Date de dépôt :
15/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2029
Soleils Amers de I.B.B. (International Beers & Beverages

Présentation de la marque Soleils Amers

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2019 par I.B.B. (International Beers & Beverages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Soleils Amers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est I.B.B. (International Beers & Beverages) domicilié(e) 40 rue Charles Tellier - 62220 - CARVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.B.B. (International Beers & Beverages), Madame Fanny Miroux domicilié(e) 40 Rue Charles Tellier - 62220 - CARVIN - France.

La marque Soleils Amers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soleils Amers arrivera à expiration en date du 15 novembre 2029.


I.B.B. (International Beers & Beverages) - 40 rue Charles Tellier - 62220 - CARVIN - France


I.B.B. (International Beers & Beverages), Madame Fanny Miroux - 40 Rue Charles Tellier - 62220 - CARVIN - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.