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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.B.A
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SECURI'TEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURI'TEL
I.B.A SARL

Numéro de dépôt :
3181480
Date de dépôt :
02/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
02/09/2012
SECURI\'TEL de I.B.A

Présentation de la marque SECURI'TEL

Déposée le 2 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SECURI'TEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.B.A domicilié(e) 31 rue Brest,69002 Lyon - 69002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.B.A SARL domicilié(e) 31 rue de Brest,69002 Lyon - 69002 - France.

La marque SECURI'TEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURI'TEL est expirée depuis le 2 septembre 2012.


I.B.A SARL - 31 rue Brest,69002 Lyon - 69002 - France


I.B.A SARL - 31 rue de Brest,69002 Lyon - 69002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Inscription le 21 juillet 2003 - Rejet partiel n°374318 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 21 juillet 2003 - Rejet partiel n°374317 - Publication au BOPI 2003-07-21

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

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