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Marques déposées par la société étrangère I. APPEL CORPORATION
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PETER PAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETER PAN
I. APPEL CORPORATION, société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1610686
Date de dépôt :
21/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2000

Présentation de la marque PETER PAN

Déposée le 21 août 1990 par la société étrangère I. APPEL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETER PAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère I. APPEL CORPORATION domicilié(e) 136 Madison Avenue, New York New York 10016 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque PETER PAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETER PAN est expirée depuis le 21 août 2000.

I. APPEL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : FORMFIT


I. APPEL CORPORATION, société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 136 Madison Avenue, New York New York 10016 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Vêtements, soutien-gorges et maillots de bains, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles