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Marques déposées par I.A. ENTERPRISES
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NETOSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETOSOL
I.A. ENTERPRISES

Numéro de dépôt :
94519870
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2004

Présentation de la marque NETOSOL

Déposée le 11 mai 1994 par I.A. ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est I.A. ENTERPRISES, domicilié(e) 2970 Corvin Drive - SANTA CLARA - CALIFORNIE 95052 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL BRUDER - France.

La marque NETOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETOSOL est expirée depuis le 11 mai 2004.

I.A. ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : UNILAV 81 , F-GLO , CYMBAC , RUST 23 , DEBCAN , F-CLEAN , CS-87 , ERDISEC , CANAZIM , FILTS 74


I.A. ENTERPRISES - 2970 Corvin Drive - SANTA CLARA - CALIFORNIE 95052 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET MICHEL BRUDER - France


Inscription le 24 avril 1997 - Changement de dénomination n°236232 - Publication au BOPI 1997-04-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; antidérapants; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.