Déposée le 8 janvier 1986 par I.A. ENTERPRISES INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PLASELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est I.A. ENTERPRISES INC.,, domicilié(e) ayant son siège social 2970 Corvin Drive Santa Clara, CA 95052 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2060041) - XX.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2060041) - France.
La marque PLASELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I.A. ENTERPRISES INC. - ayant son siège social 2970 Corvin Drive Santa Clara, CA 95052 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2060041) - XX
CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2060041) - France
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 1995 n°2060041 - Publication au BOPI 1995-12-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24
Inscription le 24 avril 1997 - Changement de dénomination n°236232 - Publication au BOPI 1997-04-24
Inscription le 23 décembre 1995 - Transmission de propriété n°195803 - Publication au BOPI 1995-12-23
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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