Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D K 22
I.A. ENTERPRISES INC.

Numéro de dépôt :
1337279
Date de dépôt :
08/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2006

Présentation de la marque D K 22

Déposée le 8 janvier 1986 par I.A. ENTERPRISES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D K 22 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est I.A. ENTERPRISES INC.,, domicilié(e) ayant son siège social 2970 Corvin Drive Santa Clara, CA 95052 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2060049) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2060049) - France.

La marque D K 22 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D K 22 est expirée depuis le 8 janvier 2006.

I.A. ENTERPRISES INC a également déposé les autres marques suivantes : LUBMIL , BRILARGENT , PLASELEC , CONEX , FECTOL , G.C.D. 85 , VITASOL , DESERB , MOLYENG , GLASKLIN


I.A. ENTERPRISES INC. - ayant son siège social 2970 Corvin Drive Santa Clara, CA 95052 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2060049) - XX


CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2060049) - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 1995 n°2060049 - Publication au BOPI 1995-12-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 24 avril 1997 - Changement de dénomination n°236232 - Publication au BOPI 1997-04-24

Inscription le 22 novembre 1995 - Transmission de propriété n°194751 - Publication au BOPI 1995-11-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.