Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I A
I.A. CORPORATION S.A.

Numéro de dépôt :
93462418
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2003

Présentation de la marque I A

Déposée le 2 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) I.A. CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.A. CORPORATION domicilié(e) Chemin de Malacher ZIRST, 38240 MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 349 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.

La marque I A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I A est expirée depuis le 2 avril 2003.


I.A. CORPORATION S.A. - Chemin de Malacher ZIRST, 38240 MEYLAN - France - SIREN 311349096


CABINET VITTOZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Logiciels (programmes enregistrés), moniteurs (programmes d'ordinateur), banques de données autres que sur supports papier ou cartes d'enregistrement, supports d'informations enregistrés ou non, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels et plus généralement tous supports et appareils d'enregistrement, de transmission, de reproduction du son et/ou des images, équipements pour le traitement de l'information, et les ordinateurs.Manuels, imprimés et autres publications, banques de données sur supports papier ou cartes d'enregistrement, papier, carton, et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie.Services d'installation et de maintenance de logiciel, progiciel, interface, de matériels et de systèmes informatiques.Services d'ingénieurs et d'expert en informatique et en transmission d'informations.Services d'étude, de développernent, d'analyse, de création, de conception, de réalisation et de fourniture de systèmes d'automatisation de traitement de données et de l'information, y compris de gestion de documents, systèmes incluant logiciels et matériels informatiques, et destinés plus particulièrement à l'industrie, notamment dans le domaine de la technologie de l'imagerie; services de gestion, de développement, d'essais, d'adaptation et d'installation de tels systèmes; services d'ingénierie, de systèmes de gestion de documents électroniques; programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.