Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGILIVRE
I 2 S, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3751981
Date de dépôt :
07/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2020
DIGILIVRE de I 2 S

Présentation de la marque DIGILIVRE

Déposée le 7 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) I 2 S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGILIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I 2 S domicilié(e) 28-30 rue Jean Perrin - 33608 - PESSAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 387 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque DIGILIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGILIVRE est expirée depuis le 7 juillet 2020.

I 2 S a également déposé les autres marques suivantes : FLAWSCAN , ATLIS , I 2 S INFORMATIQUE REFLECHIE , MONOSHOT


I 2 S, Société anonyme - 28-30 rue Jean Perrin - 33608 - PESSAC CEDEX - France - SIREN 315387688


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Publications diffusées et consultables en ligne (on-line) et par médias interactifs ; publications électroniques (téléchargeables) ; journaux, magazines et guides électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers électroniques d'annonces (téléchargeables) ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms ; logiciels (programmes enregistrés).

Produits de l'imprimerie ; publications ; imprimés, journaux ; magazines ; revues (périodiques) ; périodiques (revues) ; guides ; annuaires ; livres ; prospectus ; brochures ; catalogues ; affiches ; photographies ; calendriers ; articles de papeterie ; matériels pour l'instruction et l'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; ouvrages imprimés à utiliser en liaison avec le multimédia.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communication et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques et plus généralement quel qu'en soit le médium connu ou non ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; communication radiophonique, télévisuelle, par câble et par satellite ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet et sur tout réseau informatique local ou mondial ; fourniture d'accès à des bases de données.

Education, enseignement et télé-enseignement ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; éducation et divertissements quel qu'en soit le médium et notamment radiophoniques, télévisuels, par télétexte, par informatique et par l'Internet ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation de jeux par le moyen des média audiovisuels interactifs ou non ; formation dans le domaine des télécommunications, des échanges de données et de l'informatique ; mise à disposition de supports enregistrés ayant un but d'enseignement ou de divertissement ; production de films ; production d'enregistrements audio, vidéo et multimédia ; activités culturelles par le médium informatique et notamment par les réseaux locaux d'ordinateurs ou par et sur l'Internet et le Web ; diffusion d'informations en rapport avec la musique, les programmes musicaux ou les événements ; édition de textes, de publications électroniques et numériques, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autre que publicitaire ; édition de CD et de CD-ROM ; micro-édition ; activités culturelles à titre de mécénat par le médium de réseaux informatiques ; édition de supports éducatifs, à savoir, édition de textes, de publications électroniques et numériques, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de CD et de CD-ROM à contenus éducatifs.

Conception et développement d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; consultation en matière d'ordinateurs, de logiciels ; consultation en matière de numérisation et de scannage de documents ; conception et développement d'appareils de numérisation et de scanneurs de documents.