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Marques déposées par HYVERT Yves
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HY CONTROLECLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HY CONTROLECLAIR
HYVERT Yves, Victor, Auguste, Gaston

Numéro de dépôt :
1489548
Date de dépôt :
14/09/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/1998
HY CONTROLECLAIR de HYVERT Yves

Présentation de la marque HY CONTROLECLAIR

Déposée le 14 septembre 1988 par HYVERT Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HY CONTROLECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HYVERT Yves, Victor, Auguste, Gaston, domicilié(e) "Les vallées", 23, rue Amédée VII, 06300 NICE. - France.

La marque HY CONTROLECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HY CONTROLECLAIR est expirée depuis le 14 septembre 1998.


HYVERT Yves, Victor, Auguste, Gaston - "Les vallées", 23, rue Amédée VII, 06300 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

OUTILS et instruments à main entrainés manuellement, papiers, carton et produits en ces matières, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) jeux.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].