Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V.D.S. SPORT
Monsieur HYVER Jean-Luc

Numéro de dépôt :
3294440
Date de dépôt :
21/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2014
V.D.S. SPORT de HYVER Jean-Luc

Présentation de la marque V.D.S. SPORT

Déposée le 21 mai 2004 par monsieur HYVER Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V.D.S. SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est monsieur HYVER Jean-Luc domicilié(e) 34, rue Doncanville,50760 VALCANVILLE - 50760 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HYVER Jean-Luc domicilié(e) 34, rue Doncanville,50760 VALCANVILLE - 50760 - France.

La marque V.D.S. SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V.D.S. SPORT est expirée depuis le 21 mai 2014.


Monsieur HYVER Jean-Luc - 34, rue Doncanville,50760 VALCANVILLE - 50760 - France


Monsieur HYVER Jean-Luc - 34, rue Doncanville,50760 VALCANVILLE - 50760 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masque de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaines, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines en métaux précieux ; etuis à cigarettes ou à cigares en métaux précieux ; etuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Cuir et imitations de cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets pour l'emballage en cuir. Vêtements ; chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures ; fourrures ; Gants ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vements.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.