HYUNDAI MOTOR FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4104242
Date de dépôt :
30/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/06/2024
Présentation de la marque HYUNDAI EXECUTIVE
Déposée le 30 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYUNDAI MOTOR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « HYUNDAI EXECUTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-31 du 1 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYUNDAI MOTOR FRANCE domicilié(e) Zone artisanale des Béthunes, 1 Avenue du Fief, BP 30479 - 95005 - CERGY-PONTOISE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 394 893 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYUNDAI MOTOR FRANCE domicilié(e) Zone artisanale des Béthunes, 1 Avenue du Fief, BP 30479 - 95005 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.
La marque HYUNDAI EXECUTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104242.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYUNDAI MOTOR FRANCE, Société par actions simplifiée - Zone artisanale des Béthunes, 1 Avenue du Fief, BP 30479 - 95005 - CERGY-PONTOISE Cedex - France - SIREN 411394893
HYUNDAI MOTOR FRANCE - Zone artisanale des Béthunes, 1 Avenue du Fief, BP 30479 - 95005 - CERGY-PONTOISE Cedex - France
Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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