HYUNDAI MOTOR FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3959345
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/11/2022
Présentation de la marque H HYUNDAI ENTREPRISES
Déposée le 5 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYUNDAI MOTOR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « H HYUNDAI ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYUNDAI MOTOR FRANCE domicilié(e) Zone artisanale des Béthunes, 1 Avenue du Fief, BP 30479 - 95005 - CERGY-PONTOISE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 394 893 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYUNDAI MOTOR FRANCE domicilié(e) Zone artisanale des Béthunes, 1 Avenue du Fief, BP 30479 - 95005 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.
La marque H HYUNDAI ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959345.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYUNDAI MOTOR FRANCE, Société par actions simplifiée - Zone artisanale des Béthunes, 1 Avenue du Fief, BP 30479 - 95005 - CERGY-PONTOISE Cedex - France - SIREN 411394893
HYUNDAI MOTOR FRANCE - Zone artisanale des Béthunes, 1 Avenue du Fief, BP 30479 - 95005 - CERGY-PONTOISE Cedex - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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