Déposée le 18 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) HYSIS MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « MINISCRUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYSIS MEDICAL domicilié(e) Techniparc de la Bastidonne ACTICLUB I,13400 AUBAGNE - 13400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYSIS MEDICAL S.A Jean Richard BEYLY domicilié(e) Techniparc de la Bastidonne ACTICLUB I,13400 AUBAGNE - 13400 - France.
La marque MINISCRUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYSIS MEDICAL S.A - Techniparc de la Bastidonne ACTICLUB I,13400 AUBAGNE - 13400 - France
HYSIS MEDICAL S.A Jean Richard BEYLY - Techniparc de la Bastidonne ACTICLUB I,13400 AUBAGNE - 13400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificielles ; articles orthopédiques, matériel de suture Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MINISCRUB"
