Déposée par voie électronique le 12 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYSIS-MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MICROSCRUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYSIS-MEDICAL domicilié(e) ZAC Athélia II, 100 Impasse du Serpolet - 13600 - La Ciotat - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 088 550 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYSIS-MEDICAL, M. Jean-Richard BEYLY domicilié(e) ZAC Athélia II, 100 Impasse du Serpolet - 13600 - La Ciotat - France.
La marque MICROSCRUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYSIS-MEDICAL, S.A.S - ZAC Athélia II, 100 Impasse du Serpolet - 13600 - La Ciotat - France - SIREN 413088550
HYSIS-MEDICAL, M. Jean-Richard BEYLY - ZAC Athélia II, 100 Impasse du Serpolet - 13600 - La Ciotat - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Produits hygiéniques pour la médecine ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MICROSCRUB"
