Déposée le 4 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HySeQua
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « HySeQua »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HySeQua domicilié(e) 42 rue de Tauzia,33800 BORDEAUX - 33800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 732 316 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HySeQua domicilié(e) 42 rue de Tauzia,33800 BORDEAUX - 33800 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HySeQua SARL - 42 rue de Tauzia,33800 BORDEAUX - 33800 - France - SIREN 502732316
HySeQua - 42 rue de Tauzia,33800 BORDEAUX - 33800 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02
Inscription le 25 novembre 2009 - Changement d'adresse n°510697 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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