Marque expirée - Marque en non vigueur

HySeQua
HySeQua SARL

Numéro de dépôt :
3615533
Date de dépôt :
04/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/12/2018
HySeQua de HySeQua

Présentation de la marque HySeQua

Déposée le 4 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HySeQua auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « HySeQua »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HySeQua domicilié(e) 42 rue de Tauzia,33800 BORDEAUX - 33800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 732 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HySeQua domicilié(e) 42 rue de Tauzia,33800 BORDEAUX - 33800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HySeQua est expirée depuis le 4 décembre 2018.

HySeQua a également déposé les autres marques suivantes : Swap' Haccp , HACCP Facile , QUALITYBOOX


HySeQua SARL - 42 rue de Tauzia,33800 BORDEAUX - 33800 - France - SIREN 502732316


HySeQua - 42 rue de Tauzia,33800 BORDEAUX - 33800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 25 novembre 2009 - Changement d'adresse n°510697 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.