Marque expirée - Marque en non vigueur

PANGA
HYPOTRA, SAS

Numéro de dépôt :
3651216
Date de dépôt :
15/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2019
PANGA de HYPOTRA

Présentation de la marque PANGA

Déposée le 15 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYPOTRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANGA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYPOTRA domicilié(e) 495 ROUTE DE JARGEAU - 45640 - SANDILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 735 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYPOTRA domicilié(e) 495 ROUTE DE JARGEAU - 45640 - SANDILLON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANGA est expirée depuis le 15 mai 2019.

HYPOTRA a également déposé les autres marques suivantes : Panga Français


HYPOTRA, SAS - 495 ROUTE DE JARGEAU - 45640 - SANDILLON - France - SIREN 508735636


HYPOTRA - 495 ROUTE DE JARGEAU - 45640 - SANDILLON - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 30 août 2010 - Rejet partiel n°531005 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.