Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYPNOS
/
MONDIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONDIAL
HYPNOS SAS

Numéro de dépôt :
1294866
Date de dépôt :
26/07/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2014

Présentation de la marque MONDIAL

Déposée le 26 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYPNOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONDIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYPNOS domicilié(e) ZI les Mousseaux,10100 CRANCEY (dossier no 2273580) - 10100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 719 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HYPNOS SAS domicilié(e) ZI les Mousseaux,10100 CRANCEY (dossier no 2273580) - 10100 - France.

La marque MONDIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONDIAL est expirée depuis le 26 juillet 2014.


HYPNOS SAS - ZI les Mousseaux,10100 CRANCEY (dossier no 2273580) - 10100 - France - SIREN 340719194


HYPNOS SAS - ZI les Mousseaux,10100 CRANCEY (dossier no 2273580) - 10100 - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2004 n°2273580 - Publication au BOPI 2004-10-05

Renouvellement sans limitation n°2036210 - Publication au BOPI 1994-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Inscription le 12 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417838 - Publication au BOPI 2005-09-12

Matelas couvre-pieds, édredons, couvertures pour lits, lits;literie confectionnée Plumes; duvets, laines et crins préparés pour literie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).