BESAC
Présentation de la marque BESAC
Déposée le 5 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYPERBOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « BESAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BESAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BESAC est expirée depuis le 5 août 2004.
HYPERBOISSONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07
Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42