Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BESAC
SARL HYPERBOISSONS

Numéro de dépôt :
94535125
Date de dépôt :
05/08/1994
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
05/08/2004

Présentation de la marque BESAC

Déposée le 5 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYPERBOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « BESAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYPERBOISSONS domicilié(e) 6, rue Oudet, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 038 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYPERBOISSONS S.A.R.L. au capital de 50 000 F - France.

La marque BESAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BESAC est expirée depuis le 5 août 2004.

HYPERBOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : HYPERBOISSONS


SARL HYPERBOISSONS - 6, rue Oudet, 25000 BESANCON - France - SIREN 332038272


HYPERBOISSONS S.A.R.L. au capital de 50 000 F - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.