Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R.LINE
HYPERALLYE S.A.

Numéro de dépôt :
92404731
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2002

Présentation de la marque R.LINE

Déposée le 7 février 1992 par la Société Anonyme (SA) HYPERALLYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R.LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYPERALLYE domicilié(e) 25, avenue du Baron Lacrosse, Z.A.C. de Kergadec, 29850 GOUESNOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque R.LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.LINE est expirée depuis le 7 février 2002.

HYPERALLYE a également déposé les autres marques suivantes : RALLYE , CARTE AVANTAGE , R. MENAGER , JARDIVERT , RED CLASS , ANTIGUA , LA ROUE DES AS , RALLYE GAGNE LA COURSE DES PRIX , R. DIFFUSION , ANTIGUA


HYPERALLYE S.A. - 25, avenue du Baron Lacrosse, Z.A.C. de Kergadec, 29850 GOUESNOU - France


SODEMA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-27

Republication - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 10 février 1994 - Transmission de propriété n°169215 - Publication au BOPI 1994-02-10

Republication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, télévision, magnétoscopes, caméscopes, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.