Déposée le 16 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYPER TUNEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « HYPER TUNEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-43 du 22 octobre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYPER TUNEZ domicilié(e) 61 bis, avenue La Motte Picquet, 75015 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 856 764 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Cécile WORMS HYPER TUNEZ - France.
La marque HYPER TUNEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYPER TUNEZ SARL - 61 bis, avenue La Motte Picquet, 75015 Paris - France - SIREN 423856764
Anne-Cécile WORMS HYPER TUNEZ - France
Inscription le 18 avril 2001 - Rejet partiel n°321865 - Publication au BOPI 2001-04-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43
Supports d'enregistrements sonores ; supports de stockage de sons, d'images et de données, et notamment ; disques acoustiques, disques vinyle, supports de stockage de sons, d'images et de données magnétiques, bandes magnétiques, cassettes audio, cassettes audio magnétiques, cassettes audio analogiques, cassettes audio numériques, bandes vidéo, cassettes vidéo, supports de stockage de sons, d'images et de données optiques, supports de stockage de sons, d'images et de données numériques, disques compacts audio, disques compacts vidéo, disques optiques compacts, cédéroms, films pour l'enregistrement des sons. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; feutrines de protection pour disques acoustiques et disques vinyle. Produits de l'imprimerie et notamment : publications, journaux, affiches, albums, almanachs, brochures, prospectus, tracts, calendriers, autocollants, décalcomanies ; cartes ; cartes à jouer. Articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour le dessin ; fournitures pour l'écriture ; matériel pour les artistes. Cartables ; porte-cartes ; portefeuilles ; porte-documents ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; gibecières ; mallettes ; mallettes pour documents ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs à provisions ; sacs d'alpinistes ; sacs de voyage ; serviettes (maroquinerie) ; sacs pour le transport de disques vinyle. Vêtements (habillement), notamment vêtements de sport autres que de plongée ; chapellerie ; chaussures (autres qu'orthopédiques), gants (habillement) ; ceintures (habillement). Publicité, notamment location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (à savoir tracts, prospectus, échantillons, imprimés), publicité par correspondance, courrier publicitaire, promotion des ventes pour des tiers. Conseils, informations ou gestion d'affaires, notamment conseil en matière de publicité et de promotion. Sondages d'opinion ; enquêtes d'opinion ; informations statistiques. Services de base de données, à savoir collecter, stocker, rechercher, organiser, compiler et communiquer des données ; gestion de fichiers informatiques. Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations et télécommunications par réseaux nationaux, internationaux et dits Internet. Services de divertissement et d'éducation sous forme de publications électroniques, notamment sur réseaux nationaux, internationaux et dits Internet. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisations de spectacles, de concerts et de bals ; production et représentation de spectacles. Organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation, notamment sur réseaux nationaux, internationaux et dits Internet ; services de club, notamment sur réseaux nationaux, internationaux et dits Internet. Informations en matière de divertissement, notamment sur réseaux nationaux, internationaux et dits Internet ; informations en matière culturelle, notamment sur réseaux nationaux, internationaux et dits Internet. Edition de livres ; édition de revues ; publication de livres, publication de textes autres que publicitaires. Edition d'oeuvres musicales ; édition de phonogrammes et de vidéogrammes. Services de studio d'enregistrement ; production d'enregistrements sonores. Agence pour artistes. Gérance de droits d'auteurs ; concession de licences de propriété intellectuelle. Programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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