Déposée le 14 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYPER CUISINES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HYPER FENETRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYPER CUISINES INTERNATIONAL domicilié(e) 11 rue André Kiener,68000 COLMAR - 68000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 787 074 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Claire LARAIZE Avocat domicilié(e) 21 rue du Palais de Justice,10000 TROYES - 10000 - France.
La marque HYPER FENETRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYPER CUISINES INTERNATIONAL SARL - 11 rue André Kiener,68000 COLMAR - 68000 - France - SIREN 391787074
Maître Claire LARAIZE Avocat - 21 rue du Palais de Justice,10000 TROYES - 10000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Fenètres métalliques, métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques, contructions métalliques, constructions transportables métalliques ; garnitures de fenètres métalliques cables et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts. Fenètres non métalliques, matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques Garnitures de fenètres non métalliques, meubles, glaces (miroirs) cadres
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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