Déposée le 3 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYPER CUISINES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HYPER CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYPER CUISINES INTERNATIONAL domicilié(e) 11 B rue Kiener,68000 COLMAR (dossier no 2237378) - 68000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 787 074 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Claire LARAIZE Avocat domicilié(e) 21 rue du Palais de Justice,10000 TROYES (dossier no 2237378) - 10000 - France.
La marque HYPER CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL HYPER CUISINES INTERNATIONAL - 11 B rue Kiener,68000 COLMAR (dossier no 2237378) - 68000 - France - SIREN 391787074
Maitre Claire LARAIZE Avocat - 21 rue du Palais de Justice,10000 TROYES (dossier no 2237378) - 10000 - France
Inscription le 26 octobre 1998 - Changement d'adresse n°265607 - Publication au BOPI 1998-10-26
Inscription le 28 mars 1994 - Transmission de propriété n°170844 - Publication au BOPI 1994-03-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30
Renouvellement sans limitation n°2015826 - Publication au BOPI 1993-25
Renouvellement sans limitation le 24 février 2003 n°2237378 - Publication au BOPI 2003-02-24
Inscription le 7 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166114 - Publication au BOPI 1993-12-07
Inscription le 7 décembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°166113 - Publication au BOPI 1993-12-07
Inscription le 10 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°50624 - Publication au BOPI 1991-01-10
Inscription le 10 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°50626 - Publication au BOPI 1991-01-10
Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°53291 - Publication au BOPI 1991-05-02
Inscription le 18 novembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°57720 - Publication au BOPI 1991-11-18
Inscription - Transmission de propriété n°11319 - Publication au BOPI
Machines, notamment machines à laver le linge et machines à laver la vaisselle, broyeurs d'ordures, broyeurs ménagers, moulins à café, presse-fruits, mélangeurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, notamment cuisinières, fours, réfrigérateurs, congélateurs, hottes d'aération;robinets.Eviers, cheminées. Meubles, en particulier bahuts, bancs de coin, tables, chaises, tabourets, armoires, étagères.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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