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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYPER CUISINES INTERNATIONAL - H.C
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HOME CUISINES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOME CUISINES
HYPER CUISINES INTERNATIONAL - H.C. (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1356400
Date de dépôt :
23/05/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2006
HOME CUISINES de HYPER CUISINES INTERNATIONAL - H.C

Présentation de la marque HOME CUISINES

Déposée le 23 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYPER CUISINES INTERNATIONAL - H.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOME CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYPER CUISINES INTERNATIONAL - H.C domicilié(e) 170, Le Pont d'Arol, 88500 POUSSAY (dossier no 2063438) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 787 074 .

La marque HOME CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356400.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOME CUISINES est expirée depuis le 23 mai 2006.

HYPER CUISINES INTERNATIONAL - H.C a également déposé les autres marques suivantes : LA LIGNE BAIN


HYPER CUISINES INTERNATIONAL - H.C. (Société à Responsabilité Limitée) - 170, Le Pont d'Arol, 88500 POUSSAY (dossier no 2063438) - France - SIREN 391787074


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Renouvellement avec limitation le 14 février 1996 n°2063438 - Publication au BOPI 1996-02-14

Inscription le 26 octobre 1998 - Changement d'adresse n°265607 - Publication au BOPI 1998-10-26

Inscription le 28 mars 1994 - Transmission de propriété n°170844 - Publication au BOPI 1994-03-28

Inscription le 10 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°50626 - Publication au BOPI 1991-01-10

Inscription le 7 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166114 - Publication au BOPI 1993-12-07

Inscription le 10 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°50624 - Publication au BOPI 1991-01-10

Machines, notamment machines à laver le linge et machines à laver la vaisselle, broyeurs d'ordures, broyeurs ménagers, moulins à café, presse-fruits, mélangeurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, notamment cuisinières, fours, réfrigérateurs, congélateurs, hottes d'aération;robinets.Eviers, cheminées. Meubles, en particulier bahuts, bancs de coin, tables, chaises, tabourets, armoires, étagères.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.