Déposée le 26 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYP-ARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HYP-ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-40 du 4 octobre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYP-ARC domicilié(e) Technopôle, 285 RUE Rustin - 74160 - ARCHAMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 402 041 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HYP-ARC, M. SCHOLTES Philippe domicilié(e) Technopôle, 285 RUE Rustin - 74160 - ARCHAMPS - France.
La marque HYP-ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639691.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HYP-ARC arrivera à expiration en date du 26 août 2026.
HYP-ARC, SAS - Technopôle, 285 RUE Rustin - 74160 - ARCHAMPS - France - SIREN 405402041
HYP-ARC, M. SCHOLTES Philippe - Technopôle, 285 RUE Rustin - 74160 - ARCHAMPS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06
Renouvellement sans limitation le 9 août 2006 n°2321098 - Publication au BOPI 2006-08-09
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40
Renouvellement sans limitation le 30 août 2016 n°2626776 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-08-30
Errata sur les renouvellements - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Progiciels Gestion de bases de données et de fichiers informatiques; transmission de données numériques et reproduction de plans. Exploitations de réseaux de communication par ordinateurs. Travaux de géomètre Expert Foncier; topographie terrestre et souterraine; géodésie; topométrie et implantations; métrologie; surveillance et auscultations de constructions; photogrammétrie et mesures 3 dimensions; audits qualité. Travaux de géomatique; développements d'outils informatiques; analyse et programmation de bases de données; conseil, assistance et expertise de systèmes informatiques; création de logiciels et d'interface entre systèmes. Elaboration de logiciels
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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