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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HYMATOM
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MEMOPASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMOPASS
HYMATOM (SA)

Numéro de dépôt :
1547130
Date de dépôt :
25/07/1989
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
25/07/1999

Présentation de la marque MEMOPASS

Déposée le 25 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) HYMATOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « MEMOPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYMATOM domicilié(e) Lot 44 Zone artisanale, 34160 CASTRIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTAGNOS Patrick - France.

La marque MEMOPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMOPASS est expirée depuis le 25 juillet 1999.

HYMATOM a également déposé les autres marques suivantes : MOVIGUARD , e.space vides , e.space control , VISIORISK , Torsus , HYMATOM , IP-SWISS , HYMATOM , VISIOSPACE , detect 4U


HYMATOM (SA) - Lot 44 Zone artisanale, 34160 CASTRIES - France


CASTAGNOS Patrick - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, télescription, transmission de messages, télégrammes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.