Déposée le 30 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) HYMATOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Acces 4 U » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYMATOM domicilié(e) 175 Rue de Massacan - 34740 - VENDARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 219 918 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYMATOM, M. TAILLADE Bernard domicilié(e) 175 Rue de Massacan - 34740 - VENDARGUES - France.
La marque Acces 4 U a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYMATOM, SA - 175 Rue de Massacan - 34740 - VENDARGUES - France - SIREN 338219918
HYMATOM, M. TAILLADE Bernard - 175 Rue de Massacan - 34740 - VENDARGUES - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Appareils et instruments scientifiques. Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils de sécurité et de contrôle d'accès ; appareils et instruments pour la conduite, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; détecteurs de sécurité ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Acces 4 U"