Déposée le 18 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYMART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Fontaine de Mai » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYMART domicilié(e) 3 RUE DES PYRAMIDES, 75001 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 730 128 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYMART S.A.R.L. - France.
La marque Fontaine de Mai a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYMART S.A.R.L. - 3 RUE DES PYRAMIDES, 75001 Paris - France - SIREN 330730128
HYMART S.A.R.L. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestible ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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