Déposée le 24 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYLTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HYLTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-18 du 5 mai 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYLTEL domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 192 308 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HYLTEL, M. SAVALLE JEAN-MARIE domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France.
La marque HYLTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3420007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYLTEL, SAS - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France - SIREN 442192308
HYLTEL, M. SAVALLE JEAN-MARIE - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2016 n°2607715 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-21
Inscription le 22 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726627 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-22
Inscription le 6 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756018 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06
Appareils d'enseignement audiovisuel diapositives, appa-reils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour dia-positives disques acoustiques dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, audio-vidéo pour disques compacts disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son : supports d'enregistrements sonores enregistreurs à bande ma-gnétique, caisses enregis-treuses, appareils d'ensei-gnement enseignes lumineuses, machines à fac-turer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents : appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision. Logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte cartes magnétiques, fils magnétiques magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems matériels pour moniteurs, programmes d'ordinateurs moniteurs dispositifs pour le montage des fils cinématographiques. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs périphériques d'ordinateurs logiciels téléchargeables pour programmes d'or-dinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement. Logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces récepteurs audio et vidéo. Répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son appareils scolaires, appareils pour la transmission du son souris pour informatique tapis de souris supports de données magnétiques supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique unités centrales de traitement pour processeurs.
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