Déposée le 1 juillet 2002 par la société HYGONNET JEAN-PHILIPPE ; TRANSBAGAGES ; NOMS PROPRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRANSBAGAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est la société HYGONNET JEAN-PHILIPPE ; TRANSBAGAGES ; NOMS PROPRES domicilié(e) 18 ALLEE DES SOUPIRS,48000 MENDE - 48000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 702 533 000 36 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-PHILIPPE HYGONNET domicilié(e) 18 ALLEE DES SOUPIRS,48000 MENDE - 48000 - France.
La marque TRANSBAGAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSBAGAGES est expirée depuis le 1 juillet 2012.
HYGONNET JEAN-PHILIPPE ; TRANSBAGAGES ; NOMS PROPRES - 18 ALLEE DES SOUPIRS,48000 MENDE - 48000 - France - SIREN 38770253300036
Monsieur JEAN-PHILIPPE HYGONNET - 18 ALLEE DES SOUPIRS,48000 MENDE - 48000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Véhicules ; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Papier, carton ; Produits de l'imprimerie, articles pour reliures : photographies ; Papeterie ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes ; Pinceaux ; Machines à écrire et articles de bureau (a l'exception des meubles) ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils) ; Caractères d'imprimerie ; Clichés. Transport ; Emballage et entreposage de marchandises ; Organisation de voyages. Education ; Formation ; Divertissement ; Activités sportives et culturelles.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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