Déposée le 29 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) HYGITEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HYGIRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYGITEC domicilié(e) 24, avenue du Danemark, 37100 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 785 794 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France.
La marque HYGIRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYGITEC S.A - 24, avenue du Danemark, 37100 TOURS - France - SIREN 428785794
CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
Appareils et installations sanitaires, appareils et installations de distribution d'eau, toilettes W.-C, cuvettes de toilettes W.-C, sièges de toilettes W.-C, urinoirs, cabinets d'aisance transportables, chasses d'eau, réservoirs de chasse d'eau, chauffe-eau, installations de conduite d'eau, installation de distribution d'eau, installations pour l'approvisionnement d'eau, accessoire de réglage et de sûreté pour appareils à eau, appareils de prise d'eau, bouches à eau, réservoirs d'eau sous pression, tous ces produits étant destinés aux véhicules ferroviaires.
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