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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HYGITEC
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HYGIPUL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HYGIPUL
HYGITEC Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
94548898
Date de dépôt :
13/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2014

Présentation de la marque HYGIPUL

Déposée le 13 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) HYGITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYGIPUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYGITEC domicilié(e) 8 Avenue du Danemark,37100 TOURS (dossier no 2275884) - 37100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 785 794 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2275884) - 75009 - France.

La marque HYGIPUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HYGIPUL est expirée depuis le 13 décembre 2014.

HYGITEC a également déposé les autres marques suivantes : HYGICLAIR , HYGITEC , HYGILUX , FRANCE HYGIENE SELECTION , HYGIFLO , HYGIRAIL


HYGITEC Société anonyme à conseil d'administration - 8 Avenue du Danemark,37100 TOURS (dossier no 2275884) - 37100 - France - SIREN 428785794


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2275884) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Inscription le 26 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300974 - Publication au BOPI 2000-05-26

Inscription le 8 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°423824 - Publication au BOPI 2005-12-08

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2004 n°2275884 - Publication au BOPI 2004-11-22

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Appareils de désodorisation non à usage personnel.Appareils de désinfection, notamment appareil électropneumatique ayant pour objet d'injecter dans un local à désinfecter une dose de solution décontaminante.Distributeurs de désinfectants pour toilettes