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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HYGITEC
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HYGICLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYGICLAIR
HYGITEC S.A

Numéro de dépôt :
3142090
Date de dépôt :
14/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2012
HYGICLAIR de HYGITEC

Présentation de la marque HYGICLAIR

Déposée le 14 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) HYGITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYGICLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYGITEC domicilié(e) 24 avenue du Danemark -, B.P. 7131, 37071 TOURS Cédex 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYGITEC S.A - France.

La marque HYGICLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYGICLAIR est expirée depuis le 14 janvier 2012.

HYGITEC a également déposé les autres marques suivantes : HYGIPUL , HYGITEC , HYGILUX , FRANCE HYGIENE SELECTION , HYGIFLO , HYGIRAIL


HYGITEC S.A - 24 avenue du Danemark -, B.P. 7131, 37071 TOURS Cédex 02 - France


HYGITEC S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431633 - Publication au BOPI 2006-04-10

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Inscription le 7 mars 2012 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°571134 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-07

Appareils et installations sanitaires, appareils et installations de distribution d'eau, toilettes (wc), cuvettes de toilettes (wc), sièges de toilettes (wc), urinoirs, cabinets d'aisance transportables, chasses d'eau, réservoirs de chasse d'eau, chauffe-eau, installations de conduite d'eau, installation de distribution d'eau, installations pour l'approvisionnement d'eau, accessoire de réglage et de sûreté pour appareils à eau, appareils de prise d'eau, bouches à eau, réservoirs d'eau sous pression, tous ces produits étant destinés au traitement des eaux usées.