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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYGIENE TRAITEMENT ENVIRONNEMENT HTE
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HYGIENE TRAITEMENT ENVIRONNEMENT HTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HYGIENE TRAITEMENT ENVIRONNEMENT HTE
HYGIENE TRAITEMENT ENVIRONNEMENT HTE, SARL

Numéro de dépôt :
3947073
Date de dépôt :
19/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
HYGIENE TRAITEMENT ENVIRONNEMENT HTE de HYGIENE TRAITEMENT ENVIRONNEMENT HTE

Présentation de la marque HYGIENE TRAITEMENT ENVIRONNEMENT HTE

Déposée le 19 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYGIENE TRAITEMENT ENVIRONNEMENT HTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HYGIENE TRAITEMENT ENVIRONNEMENT HTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYGIENE TRAITEMENT ENVIRONNEMENT HTE domicilié(e) ZI LA VALAMPE, 1 AVENUE DE L'HOMME A LA FENETRE - 13220 - CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 640 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARC BESNIER domicilié(e) ZI LA VALAMPE, 1 AVENUE DE L'HOMME A LA FENETRE - 13220 - CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HYGIENE TRAITEMENT ENVIRONNEMENT HTE, SARL - ZI LA VALAMPE, 1 AVENUE DE L'HOMME A LA FENETRE - 13220 - CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France - SIREN 443640024


M. MARC BESNIER - ZI LA VALAMPE, 1 AVENUE DE L'HOMME A LA FENETRE - 13220 - CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 23 novembre 2016 - Rejet total n°689367 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-23

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.